Les modes d’intervention
Pour répondre aux attentes de ses clients, la SIE intervient de différentes manières
Dans ce mode d’intervention, la SIE interviendra en tant qu’Esco et conclura avec les bénéficiaires un contrat de performance dans lequel elle s’engagera sur la conception, le financement, la réalisation, la maintenance d’un projet de performance énergétique et garantira le niveau de performance énergétique de l’installation.
Par conséquent, la SIE :
- S’engagera sur un niveau de performance énergétique (garantie) ;
- Aura une activité de structuration et de développement du projet d'EE, qui s’apparente aux activités de MOD (voir section MOD) ;
- Sera la contrepartie principale du bénéficiaire du projet et le signataire du contrat de performance énergétique.
La Super ESCO comme MOD couvrira tout ou partie des besoins d’un client pour préparer, structurer, mettre en place et suivre un projet d’EE. Elle aura un rôle de pilotage ; en cela, elle ne sera pas impliquée dans les travaux mais agira pour garantir la conformité de l’exécution. Ainsi, le client délègue la maîtrise d’ouvrage à la Super Esco, qui a alors la charge de sélectionner une Esco/ PME pour concevoir, éventuellement financer, mettre en œuvre, opérer et contrôler les mesures d’EE.
En effet, la SIE joue un rôle d’intermédiation avec les fournisseurs et a la capacité d’engager le Client par délégation (notamment pour contractualiser avec des fournisseurs et gérer/approuver les opérations financières du projet – éventuellement gestion d’un financement pour le compte d’un tiers).
Il convient de distinguer deux cas de figure :
- La MOD Travaux / EPC (contrat d’ingénierie et d’installations d’équipement EE) ;
- La MOD CPE (contrat de performance énergétique).
En tant que AMO, la SIE jour le rôle d’un prestataire de service prenant en charge et délivrant des études amont confiées par le Client. Le Client a ensuite la responsabilité du choix de la solution et de la contractualisation juridique avec les fournisseurs du projet. Lors de la réalisation, la SIE assiste son partenaire pour assurer la conformité de l’exécution.
Dans cette situation, la plus-value de la SIE réside, au-delà de l’expertise technique, en sa neutralité et son impartialité dans les choix techniques et la sélection des fournisseurs.
Comme la MOD, il convient de distinguer deux cas de figure :
- La MOD Travaux / EPC (contrat d’ingénierie et d’installations d’équipement EE) ;
- La MOD CPE (contrat de performance énergétique).